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Marques déposées par THE SANITAS COMPANY LIMITED
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ELSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSAN
THE SANITAS COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1010436
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELSAN

Déposée le 4 mars 1977 par THE SANITAS COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SANITAS COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique), Sanitas House, 15 Stockwell Green, Londres S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque ELSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELSAN est expirée depuis le 4 mars 1987.

THE SANITAS COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELKOL , SANITAS , (Marque figurative) , LIQUFRUTA , SANITAS , ELSANOL


THE SANITAS COMPANY LIMITED - (société britannique), Sanitas House, 15 Stockwell Green, Londres S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Produits chimiques pour l'hygiène, désinfectants, produit pharmaceutiques.Bassins et chaises percées.Installations et appareils sanitaires.Seaux hygiéniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.